Copyright, dis-moi qui tu es ?

copyright ecrire et s'enrichirCopyright. Voici un mot qui m’a longtemps intrigué (et c’est toujours un peu le cas…). Alors si vous aussi avez encore du mal à cerner ce dont il s’agit, regardons ensemble ce qui se cache dans les entrailles de cette mention.

En France, lorsque nous écrivons un livre original et donc que nous en sommes l’auteur, la loi nous attribue l’exclusivité des droits relatifs à l’œuvre que nous avons produit, un livre en l’occurrence. Ces droits sont appelés les droits d’auteur, et sont cités dans le code de la propriété intellectuelle.

Ils ont pour but de protéger les auteurs que nous sommes contre toute infraction et usage abusif (selon le code civil) des œuvres que nous produisons, par exemple la copie et reproduction illicite, la traduction et le plagiat…. ainsi que de nous accorder l’exclusivité des droits d’exploitation de ces œuvres, que ce soit leur reproduction, leur distribution ou encore leur commercialisation.

Ces droits d’auteur ne sont pas uniquement valables pour les œuvres littéraires, mais touchent également à toutes sortes d’autres créations de l’esprit tels que l’art, la musique, la photographie et même les parfums, les slogans, les recettes de cuisine ou encore les polices de caractères qui sont tout aussi bien concernés par le droit d’auteur. La portée du droit d’auteur est ainsi énorme dans la vie quotidienne. Par contre, les idées, les méthodes, les théories ou les pensées ne relèvent pas des droits d’auteur.

C’est alors qu’intervient l’objet de notre article : le copyright !

 

Présentation de notre cher copyright

 

Pour commencer, rien de telle qu’une bonne définition du mot copyright pour se mettre en condition. Le copyright (traduction anglais de « droit de copie ») est l’ensemble des droits exclusifs dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale dont elle est l’auteure.

Et là, vous direz tous en cœur : « Ben ouais, il s’agit tout simplement des fameux droits d’auteur dont tu nous parles depuis le début ». Oui… mais non ! Explications…

Déjà, vous remarquez qu’il s’agit d’un mot anglais. Et c’est là que le bat blesse !

En effet, le copyright est un dispositif qui protège les auteurs contre l’usage abusif des œuvres dont ils possèdent la paternité, et ce dans de nombreux pays principalement anglo-saxons comme aux États-Unis ou encore au Royaume-Uni… mais pas en France !

Ainsi, je ne rentrerais pas davantage dans les détails et le périmètre du copyright, mais ce qu’il faut retenir c’est que le dispositif de réglementation de la propriété intellectuelle qu’est le copyright est très différent des droits d’auteur appliqués en France ou dans la majorité de l’Union européenne. Notamment, les droits d’auteur sont beaucoup plus restrictifs et protecteurs des auteurs vis-à-vis de leurs œuvres alors qu’avec le copyright, où c’est l’œuvre qui est placée au centre du dispositif, et non l’auteur.

Que cela veut-il dire ? C’est très simple et vous allez très vite comprendre : le copyright n’a absolument aucune valeur juridique sur notre territoire ! Le copyright n’est pas valable au regard de la loi française tout comme le droit d’auteur n’est pas valable au regard du droit américain ! Voilà qui change bien les choses n’est-ce pas ?

Et oui, ça paraît incroyable, d’autant plus que nous le voyons dans tous les livres (moi-même je l’indique toujours). Et pourtant, si vous indiquez « copyright » dans votre livre, cela ne sert à rien… ou presque ! Comment ça « ou presque » ?! Soyez bien attentif à la suite de cet article.

 

Mais alors, comment protéger ses droits d’auteur et le signaler sur nos œuvres ?

 

Déjà, il faut savoir qu’une œuvre nous appartient dès que nous commençons à la créer, du simple fait de son existence et sans rien avoir à faire comme démarche officielle. Aucune formalité, aucun enregistrement ou aucune transaction juridique n’est nécessaire pour obtenir les droits d’auteur. Ainsi, l’absence de mention relative aux droits d’auteur ne signifie pas qu’une œuvre n’est pas protégée, et même si elle est gratuite !

Pour aller plus loin encore, le fait d’avoir payé pour accéder à une œuvre ne donne aucun droit de contourner les droits d’auteur de l’œuvre pour laquelle vous avez payé. Et même si une œuvre circule à l’insu de son auteur, par exemple sur les sites de piratage, les droits d’auteur associés persistent.

Le principe des droits d’auteur est ainsi complexe et tout le monde n’est pas au courant des règles à respecter, ce qui peut se comprendre. Il est alors nécessaire de sensibiliser les lecteurs à l’existence des droits d’auteur sur les œuvres que vous produisez et de leur respect, d’autant plus qu’avec Internet, les atteintes aux droits d’auteur se sont multipliées.

Aussi, il est important que vous indiquez sur votre œuvre la date officielle de sa création, notamment afin de facilement pouvoir prouver que vous étiez le premier à produire votre œuvre en cas de plagiat ou de copie illicite.

Pour attester de ses droits d’auteur, il est possible de signaler son œuvre auprès d’instances officielles, par exemple au moyen d’un dépôt électronique, mais cette solution a un coût financier.

Et c’est là que nous retrouvons notre bon vieux copyright…

 

Les vertus du copyright !

 

A défaut de posséder une valeur juridique, le copyright possède des vertus dissuasives ! Ainsi, même s’il n’est pas obligatoire, il est autorisé et même plus que cela, il est vivement recommandé ! Sa seule mention au début de votre livre permet d’avertir chaque lecteur que vous possédez la paternité de votre chef d’œuvre et donc tous les droits d’auteur. Le lecteur ne peut pas faire n’importe quoi avec votre livre car il est protégé.

Bien sûr, l’utilisation très répandue du mot copyright et de son symbole rendent la force dissuasive de cet avertissement moins efficace, mais je vous encourage fortement à l’indiquer. Ainsi, le mot « copyright » est devenu très courant en France par facilité la désignation qu’une œuvre est protégée par le droit d’auteur, même si ce n’est pas directement grâce à la mention « copyright ». Suis-je assez clair ?

En effet, il y a de quoi se perdre, car cette manière de faire est assez tordue et mériterait d’être davantage clarifiée. Mais en attendant, c’est devenu un standard pour avertir les lecteurs… des droits d’auteur !

 

Le copyright en pratique

 

Enfin, pour le côté pratique, la mention du copyright est caractérisée par le symbole ©. Pour taper ce symbole dans votre logiciel de traitement de texte, appuyez sur la touche [Alt], puis tout en la maintenant enfoncée, tapez le nombre 0169 puis relâchez la touche [Alt]. Et le symbole s’affiche. Par convention, le symbole © est suivi de l’année de création puis du nom de l’auteur :

© année, auteur

Exemple : © 2013, Frédéric Clémentz

Le symbole © peut également être remplacée par la mention « Copyright » ou « Tous droits réservés », qui ont toutes trois la même valeur juridique : nulle 😉

Il existe ainsi d’autres variantes pour indiquer le copyright, telles que :

Copyright année par auteur. Tous droits réservés.

Exemple : Copyright 2003 par Frédéric Clémentz. Tous droits réservés.

 

Pour résumer, ce qui nous intéresse particulièrement en France pour protéger nos écrits, ce n’est pas le copyright, mais le droit d’auteur. J’aborderai ce sujet dans un prochain article, mais au moins, vous savez maintenant à quoi vous en tenir concernant ce fameux copyright que l’on retrouve un peu partout et à toutes les sauces !

 

Et si pour vous tout n’est pas encore très clair concernant le copyright, exprimez-vous (pas de question piège hein, c’est déjà suffisamment compliqué comme ça, j’en vois venir…) dans les commentaires ci-dessous !

 

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Commentaires

  1. Anne a écrit

    Bonjour,
    et tout d’abord merci pour tous les éclaircissements que vous apportez : un vrai travail d’utilité publique !
    Je suis en train de réaliser à compte d’auteur un livre de recettes de cuisine illustré avec mes dessins ; Au départ, c’était un carnet de bonnes recettes familiales ou d’amis que je voulais transmettre à mes filles, en les illustrant pour que ce soit plus sympa.De fil en aiguille le projet a pris du corps et j’ai maintenant un joli recueil que j’ai décidé d’ éditer à mon compte.
    Cependant, en lisant votre article sur le plagiat une question m’est venue à l’esprit : les amis pourvoyeurs des recettes m’ont donné leur accord bien sûr pour le projet.Mais je ne peux pas vérifier leurs sources, ni les citer.
    Est-ce que je pourrais être accusée de plagiat par un auteur dont la recette me serait parvenue indirectement de cette façon ?
    Merci d’avance pour votre réponse !

    • a écrit

      Bonjour Anne,

      Merci pour ton commentaire ! 🙂

      C’est une question un peu compliquée. Et je ne suis pas avocat 😉
      Je vais te dire ce que j’en pense, mais c’est à vérifier, car je ne maîtrise pas ce sujet.

      Il me semble que les créations culinaires ne sont pas qualifiées d’œuvres de l’esprit au sens du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
      Dans une interview accordée au magazine « Télé 7 jours », Brice Marion, le producteur de l’émission Master Chef de TF1 précisait au sujet des plats conçus par les candidats : « N’importe quel cuisinier dans le monde peut les proposer à la carte de son restaurant, étant donné qu’il n’existe pas de copyright sur les créations culinaires. »

      Toujours est-il qu’en tant que TEXTE, il me semble que les recettes de cuisine sont protégées par les droits d’auteur.
      Dès lors, pour ne pas être accusée de plagiat, il faut que les textes de tes recettes soient des textes « uniques », présentant un caractère original.
      Etant donné que tu vas formuler tes recettes avec ton style, tes mots, on peut estimer qu’il est impossible que tu plagies un autre texte de la même recette. Et puis, peut-être y apporteras-tu tes petites touches personnelles : davantage de temps de cuisson, ingrédients en plus ou moins grande quantité… Ce qui ferait de tes recettes des recettes originales en tout point de vue.
      A noter que tes textes, ainsi que tes dessins ou photographies, seront à leur tour qualifiés d’œuvres originales, et donc protégés par les droits d’auteur.

      Je pense que tu n’as pas de soucis à te faire.

      Et j’espère que mes explications sont assez claires !
      Dans tous les cas, vérifie tout ce que je dis à ce sujet, car encore une fois, je ne te garantis pas la justesse de mes explications.

      A bientôt,
      Fred

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